Mentions légales

 

Ce site est édité par la SARL FDSEO
Siège social : 13, rue de l’Yser 42300 ROANNE
Capital social : 5000 €
Siret  : 81087456000016, TVA FR74810874560

Responsable de la Publication : Frédéric Devaux
Email : frederic[at]fdseo.fr ou par formulaire

Hébergement : Ovh, 140, quai du Sartel, 59100 ROUBAIX. Tél: 0899 701 761, Fax: + 33 (0) 3 20 2009 58
Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données privées vous concernant (les données commerciales relevant du domaine public).
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : FDSEO, 13 rue de l’Yser 42300 ROANNE

Copyright

 

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (“toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” – alinéa 1er de l’article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site Annuaireloire, par quelque procédure que ce soit, ainsi que toutes requêtes automatisées ou semi-automatisées de récupération de données publiées sur ce site, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site Annuaireloire, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord exprès, le site Annuaireloire n’autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l’accompagne (résumé du sommaire ou début de l’article) avec un lien direct sur le site de Annuaireloire. Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu’à condition de prévenir l’auteur en remplissant le formulaire adéquat.

Exclusion de responsabilité

 

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site Annuaireloire. Le site Annuaireloire ne donne aucune garantie en ce qui concerne l.exactitude ou la qualité des informations se trouvant sur ces sites. Il ne peut garantir que vous ne serez pas exposé à des sites susceptibles de heurter votre sensibilité et ne peut être tenu responsable des préjudices directs ou indirects pouvant résulter de votre utilisation de ces sites.

Toutes les marques citées sur le site Annuaireloire appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Les descriptions et prix sont non contractuels et susceptibles de modifications sans préavis.